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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE
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ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL
FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE, société anonyme, 2, rue de l'Industrie, 25000 BESANÇON.

Numéro de dépôt :
1181507
Date de dépôt :
14/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ROYAL de FABRIQUE MODERNE D\'HORLOGERIE

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 14 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 14 septembre 1991.

FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE a également déposé les autres marques suivantes : YEARLING , AKYLON , CHLOÉ , DORYCK , OLD VIC , LE ROYAL


FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE, société anonyme, 2, rue de l'Industrie, 25000 BESANÇON. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.